{"id":43890,"date":"2017-03-24T11:29:35","date_gmt":"2017-03-24T15:29:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.aicanada.ca\/?post_type=article&#038;p=43890\/"},"modified":"2017-03-24T11:30:35","modified_gmt":"2017-03-24T07:30:35","slug":"rester-sur-le-droit-chemin-faire-et-ne-pas-faire-si-vous-desirez-eviter-une-plainte-de-pratique-professionelle","status":"publish","type":"article","link":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/article\/rester-sur-le-droit-chemin-faire-et-ne-pas-faire-si-vous-desirez-eviter-une-plainte-de-pratique-professionelle\/","title":{"rendered":"RESTER SUR LE DROIT CHEMIN &#8211; \u00c0 FAIRE ET \u00c0 NE PAS FAIRE (SI VOUS D\u00c9SIREZ \u00c9VITER UNE PLAINTE DE PRATIQUE PROFESSIONELLE)"},"content":{"rendered":"\n<p>R\u00e9dig\u00e9 conjointement par Pat Cooper, AACI, P. App., pr\u00e9sident, sous-comit\u00e9 d\u2019adjudication, et Stan Jugovic, AACI, P.APP, sous-comit\u00e9 d\u2019adjudication<\/p>\n\n\n\n<p>Nous avons ensemble 20 ans d\u2019exp\u00e9rience de b\u00e9n\u00e9volat dans les sous-comit\u00e9s d\u2019enqu\u00eate et d\u2019adjudication. Nous ne pouvons pas dire que nous connaissons toutes les erreurs et tous les faux pas qu\u2019ont commis les membres, mais nous en avons vu plus que notre part pour \u00eatre en mesure d\u2019affirmer que plusieurs des plaintes pourraient \u00eatre \u00e9vit\u00e9es avec un peu de bon sens, sans parler de l\u2019adh\u00e9rence aux <em>R\u00e8glements consolid\u00e9s<\/em> et aux <em>Normes uniformes de pratique professionnelle en mati\u00e8re d\u2019\u00e9valuation au Canada<\/em> (<em>NUPPEC<\/em>).<\/p>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sent article offre une courte liste des erreurs et des inconduites professionnelles les plus courantes qui entra\u00eenent des plaintes aupr\u00e8s de l\u2019Institut canadien des \u00e9valuateurs (ICE). Pardonnez-nous si certaines semblent \u00e9videntes, mais soyez assur\u00e9 que nous les avons vues. Comme dit le commercial&nbsp;: \u00ab On assure tout, parce qu\u2019on a tout vu \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\"><li><strong>CONFLIT D\u2019INT\u00c9R\u00caTS<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n<p>Vous recevez un courriel d\u2019une compagnie de gestion en \u00e9valuation (CGE) au sujet d\u2019un bien immobilier dans votre quartier, situ\u00e9 pr\u00e8s de votre domicile. Vous savez que les propri\u00e9taires ont des probl\u00e8mes conjugaux, parce que l\u2019\u00e9pouse appartient \u00e0 votre club de lecture. Vous n\u2019\u00eates pas des amis proches en dehors du club. Vous ne voyez pas de probl\u00e8me \u00e0 \u00e9valuer leur maison. Vous t\u00e9l\u00e9phonez \u00e0 votre correspondant pour fixer la date et l\u2019heure d\u2019inspection et elle vous demande d\u2019inspecter la maison le matin, en l\u2019absence de l\u2019\u00e9poux. Elle a besoin d\u2019une \u00e9valuation pour financer la maison, parce que l\u2019\u00e9pouse veut racheter la part de son mari. Elle ne veut pas que qu\u2019il sache qu\u2019elle fait \u00e9valuer la maison, ni que c\u2019est vous qui faites l\u2019\u00e9valuation. \u00c0 ce moment-ci, vous devriez vous demander s\u2019il est correct vous impliquer, mais vous effectuez l\u2019\u00e9valuation le plus professionnellement possible et vous pr\u00e9sentez une estimation justifiable de la valeur marchande. Vous ne croyez pas n\u00e9cessaire de divulguer \u00e0 la CGE que votre cliente habite pr\u00e8s de chez vous et qu\u2019elle est une de vos connaissances; apr\u00e8s tout, vous \u00eates un professionnel, non ?<\/p>\n\n\n\n<p>Le pr\u00eateur d\u00e9couvre que vous vivez tout pr\u00e8s du bien vis\u00e9 et se fait dire que la requ\u00e9rante est une de vos amis (m\u00eame si vous n\u2019\u00eates pas des amis proches). Il regarde votre \u00e9valuation et, craignant un conflit d\u2019int\u00e9r\u00eats, loge une plainte aupr\u00e8s de l\u2019ICE.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Institut vous avise qu\u2019une enqu\u00eate a \u00e9t\u00e9 d\u00e9clench\u00e9e. Vous ne comprenez pas pourquoi et vous vous demandez ce que vous avez fait de mal. Tout ce que vous avez fait, c\u2019est fournir une \u00e9valuation \u00e0 des fins de refinancement.<\/p>\n\n\n\n<p>La question est de savoir si vous auriez d\u00fb accepter le contrat de service en premier lieu.<\/p>\n\n\n\n<p>M\u00eame si vous pr\u00e9parez l\u2019\u00e9valuation la plus professionnelle et la mieux document\u00e9e qui soit, la possibilit\u00e9 d\u2019une plainte existe, parce que le bien vis\u00e9 se trouve dans votre voisinage imm\u00e9diat et, qui plus est, on pourrait penser que vous avez fourni une estimation de la valeur pour favoriser l\u2019int\u00e9r\u00eat de votre amie. On pourrait pr\u00e9tendre qu\u2019il y a aussi un b\u00e9n\u00e9fice pour vous de fixer un prix \u00e9lev\u00e9 pour aider une voisine qui se trouve \u00eatre une amie. Quand vous recevez une demande d\u2019\u00e9valuation, si vous devez vous arr\u00eater et vous demander s\u2019il peut y avoir un conflit d\u2019int\u00e9r\u00eats, alors vous ne devriez pas accepter le contrat de service.<\/p>\n\n\n\n<p>Faites preuve de bon sens et \u00e9vitez les situations o\u00f9 l\u2019on peut consid\u00e9rer que votre jugement professionnel sera ind\u00fbment influenc\u00e9. Si vous avez quelque doute que ce soit, abstenez-vous. Rappelez-vous, un conflit d\u2019int\u00e9r\u00eats ou un parti pris a seulement besoin d\u2019\u00eatre possible ou per\u00e7u comme tel par une autre partie. Sa perception des enjeux peut donner lieu \u00e0 une plainte aupr\u00e8s de l\u2019ICE malgr\u00e9 vos plus vaillants efforts pour produire un bon rapport d\u2019\u00e9valuation.<\/p>\n\n\n\n<p>Les<em> NUPPEC 2016<\/em> donnent les directives suivantes :<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous d\u00e9cidez d\u2019accepter le contrat de service, assurez-vous que la certification dans votre rapport soit modifi\u00e9e afin de divulguer enti\u00e8rement toute relation personnelle ou tout int\u00e9r\u00eat avec les parties ou avec le bien vis\u00e9. Si toutes les parties veulent que vous ex\u00e9cutiez le contrat de service, rien ne vous emp\u00eache de le faire; mais si votre instinct vous tourmente, songez \u00e0 refuser.<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\" start=\"2\"><li><strong>RELATIONS AVEC LES CLIENTS<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n<p>Vous avez fourni une \u00e9valuation \u00e0 votre cliente, qui n\u2019est pas satisfaite de la valeur estim\u00e9e. Elle vous t\u00e9l\u00e9phone et vous demande d\u2019expliquer comment vous l\u2019avez calcul\u00e9e. Peut-\u00eatre que la cliente n\u2019est pas famili\u00e8re avec la terminologie ou avec le processus d\u2019\u00e9valuation, ou qu\u2019elle conna\u00eet mal le fonctionnement du march\u00e9 et qu\u2019elle a besoin de pr\u00e9cisions. De toute fa\u00e7on, vous \u00eates occup\u00e9 et vous n\u2019avez pas de temps \u00e0 perdre avec cela. Vous \u00eates un professionnel, n\u2019est-ce pas ? C\u2019est votre opinion et personne ne va vous faire changer d\u2019id\u00e9e. Vous lui raccrochez la ligne au nez. Outr\u00e9e, elle porte plainte \u00e0 l\u2019ICE, ajoutant que, par-dessus le march\u00e9, vous avez livr\u00e9 votre rapport avec deux semaines de retard.<\/p>\n\n\n\n<p>La cliente ne voulait peut-\u00eatre m\u00eame pas que vous changiez d\u2019opinion. Peut-\u00eatre qu\u2019elle voulait seulement une explication. Est-ce que vous \u00e9coutez bien vos clients ? Dans notre h\u00e2te de sortir les rapports, nous tendons \u00e0 oublier que nous b\u00e2tissons des relations avec chaque personne que nous rencontrons, incluant les clients qui ne comprennent pas tout ce que nous faisons.<\/p>\n\n\n\n<p>Quand vos clients se disent pr\u00e9occup\u00e9s par vos estimations de la valeur et par les analyses dans vos rapports, \u00e9coutez-les poliment et essayez de vous expliquer de fa\u00e7on professionnelle. Selon notre exp\u00e9rience, beaucoup de plaintes auraient pu \u00eatre \u00e9vit\u00e9es si les membres n\u2019avaient pas raccroch\u00e9 la ligne au nez du client ou s\u2019ils ne s\u2019\u00e9taient pas ent\u00eat\u00e9s. \u00c9videmment, tous les clients ou utilisateurs du rapport ne seront pas n\u00e9cessairement d\u2019accord avec votre analyse, mais si vous r\u00e9pondez \u00e0 leurs questions et \u00e0 leurs inqui\u00e9tudes de fa\u00e7on respectueuse et factuelle, vous aurez toutes les chances d\u2019\u00e9viter une plainte.<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\" start=\"3\"><li><strong>DIVULGATION DES R\u00c9SULTATS<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n<p>Un courtier en hypoth\u00e8ques commande une \u00e9valuation. Le propri\u00e9taire dit&nbsp;: \u00ab Je pense que ma maison vaut X&nbsp;$ et j\u2019ai besoin d\u2019une valeur d\u2019au moins Y&nbsp;$ pour obtenir le financement. Faites-moi savoir quand vous serez pr\u00eates \u00e0 envoyer l\u2019\u00e9valuation \u00bb. Quand vous avez termin\u00e9, vous informez le propri\u00e9taire que vous \u00eates pr\u00eat \u00e0 envoyer le rapport d\u2019\u00e9valuation \u00e0 la CGE, qui agit pour le compte du courtier en hypoth\u00e8ques. Il demande quelle est la valeur. Comme vous \u00eates gentil et qu\u2019il est amical, vous lui dites \u00ab vous l\u2019aurez, votre financement \u00bb. Vous envoyez le rapport \u00e0 la CGE par courriel, mais le pr\u00eat n\u2019est pas approuv\u00e9 pour quelque autre raison. Le courtier en hypoth\u00e8ques apprend que vous avez divulgu\u00e9 l\u2019estimation de la valeur au propri\u00e9taire et d\u00e9pose une plainte aupr\u00e8s de l\u2019ICE.<\/p>\n\n\n\n<p>Les r\u00e9sultats d\u2019un contrat de service d\u2019\u00e9valuation ou de consultation vous sont confidentiels, \u00e0 vous, \u00e0 vos clients et aux utilisateurs autoris\u00e9s des rapports. Donner des indices sur le prix calcul\u00e9 \u00e0 d\u2019autres parties (le propri\u00e9taire du bien immobilier, un courtier immobilier impliqu\u00e9 ou d\u2019autres) peut vous mettre dans l\u2019eau chaude. Ne dites pas au propri\u00e9taire \u00ab vous obtiendrez votre financement \u00bb sans la permission de votre client, si le client n\u2019est pas le propri\u00e9taire.<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\" start=\"4\"><li><strong>MALICE<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n<p>Un brillant jeune stagiaire travaille avec vous depuis plusieurs ann\u00e9es. Presque aussit\u00f4t apr\u00e8s avoir obtenu sa d\u00e9signation, il quitte votre firme pour ouvrir une petite entreprise concurrente. Certains de vos clients le suivent. Vous croyez que l\u2019ancien stagiaire a pris vos donn\u00e9es de vente et qu\u2019il plagie votre mod\u00e8le, ce que vous dites \u00e0 plusieurs de vos clients. Apr\u00e8s des semaines de critiques l\u2019un contre l\u2019autre, par courriel et sur Twitter, votre ancien stagiaire se plaint de vous \u00e0 l\u2019ICE, alors vous logez une plainte contre lui.<\/p>\n\n\n\n<p>Ne vous lancez pas ouvertement dans une guerre de mots avec un autre membre. Les membres de l\u2019ICE sont tenus de se respecter entre eux. Si un autre membre se comporte de mani\u00e8re non professionnelle, contactez-le pour lui parler en priv\u00e9 ou demandez l\u2019aide d\u2019un sp\u00e9cialiste en pratique professionnelle de l\u2019ICE. Les disputes publiques entre membres tendent \u00e0 entra\u00eener des plaintes contre l\u2019un ou les deux.<\/p>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\" start=\"5\"><li><strong>PLAINTES D\u00c9POS\u00c9ES ENTRE MEMBRES<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n<p>Suite \u00e0 la guerre de mots et aux plaintes entre vous et votre ancien stagiaire, le processus de pratique professionnelle de l\u2019ICE se d\u00e9roule et l\u2019on juge que vous contrevenez tous deux \u00e0 vos obligations d\u2019\u00e9thique et que vous \u00eates passibles de sanctions comme la r\u00e9primande, des co\u00fbts, une s\u00e9ance d\u2019\u00e9ducation et(ou) des amendes.<\/p>\n\n\n\n<p>Les <em>R\u00e8glements consolid\u00e9s <\/em>donnent les directives suivantes :<\/p>\n\n\n\n<p>Cela ne signifie pas que vous deviez d\u00e9poser une plainte contre un coll\u00e8gue qui ne s\u2019est pas conduit de fa\u00e7on \u00e9thique ou qui a produit un rapport trompeur ou r\u00e9put\u00e9 non conforme aux <em>NUPPEC<\/em>. Demandez-vous plut\u00f4t pourquoi vous souhaitez porter plainte. Si la protection du public est la raison pour laquelle vous croyez qu\u2019il devrait faire l\u2019objet d\u2019une enqu\u00eate, et \u00eatre possiblement sanctionn\u00e9, alors le processus de plainte est \u00e0 votre disposition. Ne vous plaignez pas d\u2019un membre pour l\u2019emp\u00eacher de vous faire concurrence ou pour prendre le dessus dans un d\u00e9sir de vengeance personnelle.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>EN CONCLUSION&nbsp;&nbsp;<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00ab \u00e9tudes de cas simul\u00e9es \u00bb du pr\u00e9sent m\u00e9moire servent \u00e0 illustrer quelques-unes des situations les plus courantes que nous avons rencontr\u00e9es en si\u00e9geant b\u00e9n\u00e9volement aux diff\u00e9rents sous-comit\u00e9s de pratique professionnelle. Si quoi que ce soit dans cet article peut \u00e9pargner \u00e0 un membre d\u2019\u00eatre poursuivi, alors notre but est atteint (jusqu\u2019\u00e0 ce que nous recevions une plainte d\u2019un tout nouveau genre).<\/p>\n\n\n\n<p>-30-<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>R\u00e9dig\u00e9 conjointement par Pat Cooper, AACI, P. App., pr\u00e9sident, sous-comit\u00e9 d\u2019adjudication, et Stan Jugovic, AACI, P.APP, sous-comit\u00e9 d\u2019adjudication Nous avons ensemble 20 ans d\u2019exp\u00e9rience de<\/p>\n","protected":false},"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_relevanssi_hide_post":"","_relevanssi_hide_content":"","_relevanssi_pin_for_all":"","_relevanssi_pin_keywords":"","_relevanssi_unpin_keywords":"","_relevanssi_related_keywords":"","_relevanssi_related_include_ids":"","_relevanssi_related_exclude_ids":"","_relevanssi_related_no_append":"","_relevanssi_related_not_related":"","_relevanssi_related_posts":"","_relevanssi_noindex_reason":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":""},"article_author":[858,2362],"article_tag":[856,2390,2388,2391,1176,2387,2386,2389],"class_list":["post-43890","article","type-article","status-publish","hentry","article_author-patricia-l-cooper","article_author-stan-jugovic","article_tag-conflit-dinterets","article_tag-divulgation-des-resultats","article_tag-inconduites-professionnelles","article_tag-norme-relative-aux-questions-dethique-regles","article_tag-nuppec-fr","article_tag-plainte","article_tag-pratique-professionelle","article_tag-relations-avec-les-clients"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article\/43890","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/article"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=43890"}],"wp:term":[{"taxonomy":"article_author","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article_author?post=43890"},{"taxonomy":"article_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article_tag?post=43890"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}