{"id":43891,"date":"2017-03-24T12:07:14","date_gmt":"2017-03-24T16:07:14","guid":{"rendered":"https:\/\/www.aicanada.ca\/?post_type=article&p=43891\/"},"modified":"2017-03-24T12:08:14","modified_gmt":"2017-03-24T08:08:14","slug":"les-temoins-experts-evaluation-de-la-credibilite","status":"publish","type":"article","link":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/article\/les-temoins-experts-evaluation-de-la-credibilite\/","title":{"rendered":"Les t\u00e9moins experts : \u00c9valuation de la cr\u00e9dibilit\u00e9"},"content":{"rendered":"

John Shevchuk<\/strong><\/p>\n

Avocat-procureur, C.Arb, AACI (Hon)<\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

Des chroniques pr\u00e9c\u00e9dentes dans cette publication ont recens\u00e9 les exigences pr\u00e9sentement impos\u00e9es aux \u00e9valuateurs comparaissant comme t\u00e9moins experts devant des cours et d\u2019autres tribunaux. En g\u00e9n\u00e9ral, les r\u00e8gles de proc\u00e9dure d\u00e9clarent express\u00e9ment que le devoir d\u2019un t\u00e9moin expert est d\u2019assister la cour et de ne d\u00e9fendre aucune partie.[i]<\/a> L\u2019imposition expresse de ce devoir favorise la r\u00e9alisation de l\u2019objectif que les t\u00e9moins experts fournissent des preuves fiables, dignes de foi et impartiales pour aider un tribunal \u00e0 rendre une d\u00e9cision judicieuse.<\/p>\n

Toutefois, le devoir d\u2019assister une instance d\u00e9cisionnelle et de ne pas faire de repr\u00e9sentations en faveur d\u2019une partie n\u2019est que le seuil obligatoire. Les experts appel\u00e9s comme t\u00e9moins peuvent comprendre parfaitement leur devoir envers le tribunal et s\u2019abstenir assid\u00fbment de toute partisanerie. Mais, devant les opinions contradictoires avanc\u00e9es par les experts, le tribunal doit d\u00e9terminer sur qui il va se fier et dans quelle mesure. Tout est question de cr\u00e9dibilit\u00e9 : peut-on croire \u00e0 la d\u00e9position orale d\u2019un t\u00e9moin et au produit de son travail\u00a0?<\/p>\n

Voici quelques moyens d\u2019\u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9 : 1) r\u00e9putation d\u2019expert dans son domaine d\u2019activit\u00e9; 2)\u00a0mesure dans laquelle d\u2019autres tribunaux ont accept\u00e9 ou rejet\u00e9 les opinions de l\u2019expert; 3) qualit\u00e9 du produit de son travail; et 4) comportement durant le t\u00e9moignage.<\/p>\n

Avant m\u00eame de t\u00e9moigner, un expert a d\u00e9j\u00e0 gagn\u00e9 ou perdu de la cr\u00e9dibilit\u00e9. Son histoire et le produit \u00e9crit de son travail pr\u00e9par\u00e9 en vue de son t\u00e9moignage sont des \u00e9l\u00e9ments essentiels. Les t\u00e9moins experts inexp\u00e9riment\u00e9s devraient apprendre ce que les experts chevronn\u00e9s savent d\u00e9j\u00e0. D\u00e8s que la partie adverse conna\u00eet l\u2019identit\u00e9 du t\u00e9moin expert, elle entreprend une investigation pour savoir si l\u2019expert a d\u00e9j\u00e0 t\u00e9moign\u00e9 et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, comment les tribunaux ont re\u00e7u ses t\u00e9moignages. Si des transcriptions de ses t\u00e9moignages lors d\u2019audiences ant\u00e9rieures sont accessibles, elles sont examin\u00e9es pour trouver des d\u00e9clarations incoh\u00e9rentes. La r\u00e9putation de l\u2019expert parmi ses pairs ainsi que ses \u00e9crits et publications feront l\u2019objet de recherches. Toute cette activit\u00e9 a pour but de trouver des raisons pour persuader un tribunal qu\u2019il ne peut pas se fier aux opinions de l\u2019expert. Quand vous \u00eates appel\u00e9 comme expert, vous devez alerter la partie qui retient vos services des \u00e9v\u00e9nements, \u00e9crits ou circonstances n\u00e9gatifs pass\u00e9s qui, si on les d\u00e9couvrait, pourraient miner votre cr\u00e9dibilit\u00e9. On peut souvent pr\u00e9senter des circonstances d\u00e9favorables de diff\u00e9rentes mani\u00e8res, pour r\u00e9duire le pr\u00e9judice qui en r\u00e9sulterait autrement. D\u2019un autre c\u00f4t\u00e9, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 parler de vos exp\u00e9riences positives et de vos bons \u00e9crits; ils peuvent servir \u00e0 augmenter votre cr\u00e9dibilit\u00e9.<\/p>\n

Le produit du travail d\u2019un expert est en quelque sorte son introduction. La clart\u00e9 de la pr\u00e9sentation, la pr\u00e9sence ou l\u2019absence d\u2019erreurs, s\u2019il y a des paragraphes passe-partout hors de propos dans le rapport, la pertinence des documents \u00e0 l\u2019appui dans le rapport et dans l\u2019addenda, si une d\u00e9claration dans une partie du rapport est coh\u00e9rente avec d\u2019autres parties, si les conclusions d\u00e9coulent logiquement de l\u2019analyse et, enfin, si le travail est une d\u00e9fense pour favoriser la cause du client ou une pr\u00e9sentation impartiale d\u2019information pour aider le tribunal \u00e0 \u00e9tablir ou \u00e0 r\u00e9duire la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019expert. Beaucoup d\u2019articles ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9s r\u00e9cemment sur le r\u00f4le des conseillers juridiques dans la pr\u00e9paration de rapports d\u2019experts, mais au moins une chose est indiscutable\u00a0: il n\u2019y a rien de mal \u00e0 demander \u00e0 un avocat d\u2019examiner une \u00e9bauche de votre travail, pour assurer que les opinions que vous exprimez sont transmises de fa\u00e7on limpide et logique, afin que le tribunal comprenne ce que vous communiquez et pour assurer que vous abordiez directement la question pour laquelle on recherche une opinion.<\/p>\n

Si vous devez compara\u00eetre \u00e0 une audience, comment le tribunal jugera-t-il votre cr\u00e9dibilit\u00e9\u00a0? La Cour supr\u00eame de Colombie-Britannique a r\u00e9cemment rappel\u00e9 aux professionnels, aux parties et aux experts comment les juges s\u2019y prennent pour tester la cr\u00e9dibilit\u00e9. Dans la cause Pete Walry Construction Ltd. v. Canadian Adventure Company Holdings Ltd.<\/em>,[ii]<\/a> la construction d\u2019installations dans un emplacement isol\u00e9 en montagne pour une station de ski dans l\u2019arri\u00e8re-pays a eu lieu sans contrat \u00e9crit officiel. La cour a donc d\u00fb se r\u00e9signer \u00e0 entendre des d\u00e9positions orales contradictoires, avec la t\u00e2che difficile de juger qui, parmi les t\u00e9moins, a fourni le compte rendu le plus cr\u00e9dible des \u00e9v\u00e9nements menant au diff\u00e9rend.<\/p>\n

Bien que cette chronique traite du processus d\u2019un tribunal pour \u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9, une br\u00e8ve digression pourrait vous int\u00e9resser. Un nombre surprenant de gens ont la fausse impression qu\u2019un contrat oral n\u2019est pas ex\u00e9cutoire. Bien au contraire, un tel accord est ex\u00e9cutoire, \u00e0 condition qu\u2019une partie puisse pr\u00e9senter suffisamment de preuves pour persuader un d\u00e9cideur que ses affirmations sont v\u00e9ridiques ou, du moins, les plus probables parmi les pr\u00e9sentations de preuves concurrentes. Dans la cause Pete Walry<\/em>, la cour a cit\u00e9 une d\u00e9cision ant\u00e9rieure, o\u00f9 la cour d\u00e9clarait :[iii]<\/a><\/p>\n

[63] Les contrats oraux doivent \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s sans l\u2019instrument didactique cl\u00e9 servant \u00e0 comprendre les contrats \u00e9crits, \u00e0 savoir le libell\u00e9 de l\u2019accord. Cependant, le but est le m\u00eame, que le contrat soit oral ou \u00e9crit : d\u00e9terminer, de mani\u00e8re objective, quelles \u00e9taient les intentions des parties. Lorsque le contrat est oral, la cour peut examiner les preuves provenant de sources diff\u00e9rentes : ce que les parties se sont communiqu\u00e9 entre elles; les documents qu\u2019elles ont \u00e9chang\u00e9s; et la fa\u00e7on dont elles se sont conduites. Dans ce contexte, la cr\u00e9dibilit\u00e9 et la fiabilit\u00e9 des t\u00e9moins sont des \u00e9l\u00e9ments importants de la cause.<\/p>\n

Pour ce qui est d\u2019\u00e9valuer la cr\u00e9dibilit\u00e9, la cour, dans la cause Pete Walry<\/em>, s\u2019est appuy\u00e9e sur une vari\u00e9t\u00e9 de causes provenant de sources diverses, y compris la Cour supr\u00eame du Canada. Le passage suivant d\u00e9crit un processus d\u2019application g\u00e9n\u00e9rale, que la cour entende des preuves orales ou des opinions d\u2019experts contradictoires\u00a0:[iv]<\/a><\/p>\n

[27] La cr\u00e9dibilit\u00e9 n\u00e9cessite de d\u00e9terminer si le t\u00e9moignage d\u2019un expert est digne de confiance, selon la v\u00e9racit\u00e9 ou la sinc\u00e9rit\u00e9 du t\u00e9moin et l\u2019exactitude des preuves qu\u2019il pr\u00e9sente\u2026 L\u2019art de cette analyse consiste \u00e0 examiner diff\u00e9rents facteurs, comme la capacit\u00e9 et l\u2019opportunit\u00e9 du t\u00e9moin d\u2019observer les \u00e9v\u00e9nements, l\u2019assurance de sa m\u00e9moire, sa capacit\u00e9 de r\u00e9sister \u00e0 l\u2019influence d\u2019int\u00e9r\u00eats pour alt\u00e9rer ses souvenirs, si ses preuves correspondent \u00e0 des preuves ind\u00e9pendantes d\u00e9j\u00e0 accept\u00e9es, s\u2019il change son t\u00e9moignage durant l\u2019interrogatoire principal ou le contre-interrogatoire, si son t\u00e9moignage semble d\u00e9raisonnable, impossible ou improbable, s\u2019il a une raison de mentir, de m\u00eame que son comportement g\u00e9n\u00e9ral\u2026 En bout de ligne, la validit\u00e9 des preuves d\u00e9pend dans quelle mesure elles correspondent aux probabilit\u00e9s touchant la cause dans son ensemble et montrent qu\u2019elles existaient bel et bien \u00e0 l\u2019\u00e9poque\u2026<\/p>\n

 <\/p>\n

[28] En d\u00e9terminant la cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00e0 la face de preuves conflictuelles, la Cour supr\u00eame de Nouvelle-\u00c9cosse d\u00e9clarait\u00a0:<\/p>\n

 <\/p>\n

[36] Il y a plusieurs moyens de d\u00e9terminer la cr\u00e9dibilit\u00e9 :<\/p>\n

    \n
  1. a) La capacit\u00e9 de consid\u00e9rer les incoh\u00e9rences et les faiblesses des preuves du t\u00e9moin, ce qui inclut les incoh\u00e9rences internes, les d\u00e9clarations ant\u00e9rieures incompatibles, de m\u00eame que les contradictions entre la d\u00e9position du t\u00e9moin et celle d\u2019autres t\u00e9moins.<\/li>\n
  2. b) La capacit\u00e9 d\u2019examiner des preuves ind\u00e9pendantes qui confirment ou contredisent la d\u00e9position du t\u00e9moin.<\/li>\n
  3. c) La capacit\u00e9 d\u2019\u00e9valuer si la d\u00e9position du t\u00e9moin est plausible ou\u2026 si elle est \u00ab en harmonie avec la pr\u00e9pond\u00e9rance des probabilit\u00e9s qu\u2019une personne pratique [et] bien inform\u00e9e trouverait facilement raisonnable \u00e0 cet endroit et dans ces conditions \u00bb, mais, ce faisant, je ne dois pas me fier \u00e0 des hypoth\u00e8ses fausses ou fragiles sur le comportement humain.<\/li>\n
  4. d) Il est possible de se fier au comportement du t\u00e9moin, incluant sa sinc\u00e9rit\u00e9 et son langage, mais il faut le faire avec prudence\u2026<\/li>\n
  5. e) On doit porter une attention sp\u00e9ciale \u00e0 la d\u00e9position des t\u00e9moins qui sont parties aux proc\u00e9dures; il est important de consid\u00e9rer les motifs qu\u2019ils pourraient avoir de fabriquer des preuves\u2026<\/li>\n<\/ol>\n

    Pour \u00eatre tout \u00e0 fait clair, les preuves qu\u2019examinent les cours comprennent toutes les formes de d\u00e9clarations, qu\u2019elles soient \u00e9crites ou orales. Les tribunaux lisent attentivement les rapports d\u2019\u00e9valuation, pour d\u00e9terminer si les conclusions atteintes sont fiables et si la mani\u00e8re dont l\u2019auteur per\u00e7oit le contrat de service est \u00ab en harmonie avec la pr\u00e9pond\u00e9rance des probabilit\u00e9s \u00bb.<\/p>\n

    La d\u00e9position d\u2019un t\u00e9moin peut \u00eatre accept\u00e9e, en tout ou en partie, ou pas du tout. \u00ab Il n\u2019existe pas de principe juridique exigeant qu\u2019un juge des faits croit ou ne croit pas l\u2019ensemble de la d\u00e9position d\u2019un t\u00e9moin. Au contraire, un juge peut croire toutes les preuves, croire une partie des preuves ou ne croire aucune preuve, et peut donner diff\u00e9rents poids \u00e0 diff\u00e9rentes parties de la d\u00e9position du t\u00e9moin\u2026\u00a0\u00bb[v]<\/a> Plusieurs \u00e9valuateurs l\u2019ont constat\u00e9 eux-m\u00eames dans leurs exp\u00e9riences devant les tribunaux.<\/p>\n

    On pourrait penser qu\u2019apr\u00e8s cette courte dissertation sur la cr\u00e9dibilit\u00e9, il y a peu de raisons d\u2019accepter de compara\u00eetre en tant que t\u00e9moin expert, mais, \u00e0 mon humble avis, une telle exp\u00e9rience fera de vous un meilleur \u00e9valuateur et la diligence envers le devoir d\u2019assister le tribunal, sans d\u00e9fendre de cause, augmentera votre cr\u00e9dibilit\u00e9 et votre r\u00e9putation d\u2019expert, non seulement dans la cause \u00e0 laquelle vous aurez particip\u00e9, mais \u00e0 long terme tout au long de votre carri\u00e8re.<\/p>\n

    Le pr\u00e9sent article est fourni pour susciter la discussion et pour informer les professionnels de certaines difficult\u00e9s que pr\u00e9sente la l\u00e9gislation. On ne doit pas l\u2019interpr\u00e9ter comme un avis juridique. Toute question li\u00e9e au sujet d\u00e9velopp\u00e9 ici devrait \u00eatre pos\u00e9e \u00e0 des juristes et \u00e0 des \u00e9valuateurs qualifi\u00e9s.<\/em><\/p>\n

    Notes<\/strong><\/p>\n

    [i]<\/a> Voir, par exemple, B.C. Supreme Court Civil Rule 11-2(1).<\/p>\n

    [ii]<\/a> 2017 BCSC 67.<\/p>\n

    [iii]<\/a> C.J. Smith Contracting Ltd. v. Kazem-Pour<\/em>, 2014 BCSC 689, para 63.<\/p>\n

    [iv]<\/a> Gill Tech Framing Ltd. v. Gill<\/em>, 2012 BCSC 1913, paras 27 et 28, citant Bradshaw v. Stenner<\/em>, 2010 BCSC 1398, para 186, et Re Novac Estate<\/em>, 2008 NSSC 283, paras 36 et 37, tous cit\u00e9s dans Pete Walry<\/em>, para 28.<\/p>\n

    [v]<\/a> Re Novac Estate<\/em>, para 37.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    John Shevchuk Avocat-procureur, C.Arb, AACI (Hon) \u00a0 Des chroniques pr\u00e9c\u00e9dentes dans cette publication ont recens\u00e9 les exigences pr\u00e9sentement impos\u00e9es aux \u00e9valuateurs comparaissant comme t\u00e9moins experts<\/p>\n","protected":false},"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_relevanssi_hide_post":"","_relevanssi_hide_content":"","_relevanssi_pin_for_all":"","_relevanssi_pin_keywords":"","_relevanssi_unpin_keywords":"","_relevanssi_related_keywords":"","_relevanssi_related_include_ids":"","_relevanssi_related_exclude_ids":"","_relevanssi_related_no_append":"","_relevanssi_related_not_related":"","_relevanssi_related_posts":"","_relevanssi_noindex_reason":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":""},"article_author":[28],"article_tag":[2395,2393,2394,2392,1838,1691],"class_list":["post-43891","article","type-article","status-publish","hentry","article_author-john-shevchuk","article_tag-cedibilite","article_tag-preuves","article_tag-produit-de-travail","article_tag-regle-de-procedure","article_tag-reputation-fr","article_tag-temoins-experts-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article\/43891","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/article"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=43891"}],"wp:term":[{"taxonomy":"article_author","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article_author?post=43891"},{"taxonomy":"article_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/article_tag?post=43891"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}