{"id":123598,"date":"2024-01-15T12:41:45","date_gmt":"2024-01-15T17:41:45","guid":{"rendered":"https:\/\/www.aicanada.ca\/?post_type=communiques&p=123598"},"modified":"2024-01-15T13:42:45","modified_gmt":"2024-01-15T09:42:45","slug":"15-janvier-2024-nuppec-2024-en-vigueur-le-1er-janvier-2024","status":"publish","type":"communiques","link":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/communiques\/15-janvier-2024-nuppec-2024-en-vigueur-le-1er-janvier-2024\/","title":{"rendered":"15 janvier 2024 – NUPPEC 2024, en vigueur le 1er janvier 2024"},"content":{"rendered":"\n
NUPPEC 2024<\/strong>En vigueur le 1er janvier 2024<\/strong>Voici les principales modifications apport\u00e9es aux Normes uniformes de pratique professionnelle en mati\u00e8re d’\u00e9valuation au Canada (NUPPEC) 2024. Ces changements ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s dans le cadre du processus d’exposition, dans le but de rendre les normes plus solides, plus robustes et plus applicables pour la protection des membres de l’ICE et du public.

Une liste compl\u00e8te des modifications se trouve \u00e0 l’annexe B des NUPPEC 2024. 

Ces nouveaux changements entrent en vigueur le 1er janvier 2024.   <\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
Cliquez ici pour plus d’information sur les NUPPEC 2024<\/a><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
Plus : Lisez la suite pour une mise \u00e0 jour sur les formulaires r\u00e9sidentiels de l’ICE pour l’ann\u00e9e 2024.<\/strong><\/em><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
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Principaux changements
apport\u00e9s aux NUPPEC 2024<\/strong><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
Client autoris\u00e9, utilisation autoris\u00e9e et utilisateur autoris\u00e9<\/strong> (D\u00e9finitions 3.12, Client autoris\u00e9, 3.13, Utilisation autoris\u00e9e, et 3.14, Utilisateur autoris\u00e9)  Le mot \u00ab\u202fautoris\u00e9(e)\u202f\u00bb a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9 avant le mot \u00ab\u202fclient\u202f\u00bb et remplace le mot \u00ab\u202fpr\u00e9vu\u202f\u00bb devant \u00ab\u202futilisation\u202f\u00bb et \u00ab\u202futilisateur\u202f\u00bb.  Le mot \u00ab\u202fpr\u00e9vu\u202f\u00bb\u202fpeut \u00eatre – et a \u00e9t\u00e9 – plus ouvert \u00e0 l’interpr\u00e9tation et peut \u00eatre mal interpr\u00e9t\u00e9.  Le mot \u00ab\u202fautoris\u00e9\u202f\u00bb devant ces mots au lieu du mot \u00ab\u202fpr\u00e9vu\u202f\u00bb devrait rendre les rapports plus d\u00e9fendables en cas de r\u00e9clamation.    Identifier et analyser <\/strong>(D\u00e9finitions 3.4 Analyser, 3.37 Identifier) \u00ab\u202fIdentifier\u202f\u00bb exige l’inclusion de donn\u00e9es qui peuvent ou non justifier une analyse d\u00e9taill\u00e9e. \u00ab\u202fAnalyser\u202f\u00bb exige une description plus compl\u00e8te des donn\u00e9es factuelles, ainsi qu’une discussion de la justification de toutes les conclusions.  Lorsque vous r\u00e9digez un rapport dans un but autre que le financement hypoth\u00e9caire – que ce soit sous forme de rapport sur formulaire ou de rapport narratif – vous devez fournir les \u00e9l\u00e9ments suivants\u202f: une description compl\u00e8te du bien \u00e0 \u00e9valuer et de ses caract\u00e9ristiques  une analyse compl\u00e8te et d\u00e9taill\u00e9e des recherches effectu\u00e9es sur le bien pour \u00e9tayer les conclusions relatives \u00e0 la valeur.    
D\u00e9clarer et r\u00e9sumer <\/strong>(D\u00e9finitions 3.74 D\u00e9clarer, 3.75 R\u00e9sumer)  D\u00e9clarer et r\u00e9sumer est la fa\u00e7on la plus concise de faire rapport pour tout type de bien et n’est appropri\u00e9 que dans certaines situations. Les termes \u00ab\u202fd\u00e9clarer et r\u00e9sumer\u202f\u00bb, tels qu’ils sont d\u00e9finis, impliquent un niveau de d\u00e9tail diff\u00e9rent par rapport \u00e0 \u00ab\u202fidentifier et analyser\u202f\u00bb. Ces d\u00e9finitions orientent la quantit\u00e9 et le type d’informations fournies dans un rapport. Un dossier de travail devra toujours contenir toutes les informations et la documentation sur lesquelles vous vous \u00eates appuy\u00e9 pour former votre opinion sur la valeur.    Types de rapports<\/strong> (Commentaire 7.5 Envergure des travaux de la Norme relative \u00e0 la r\u00e9daction de rapports) Les NUPPEC 2024 comprennent des descriptions de formats de rapport.  Le rapport sur formulaire : <\/strong>il s\u2019agit d\u2019un rapport bref<\/strong> sur un formulaire<\/strong> qui comprend toutes les informations pertinentes pour un contrat de service. En fonction du contrat de service, les informations sont identifi\u00e9es et analys\u00e9es ou d\u00e9clar\u00e9es et r\u00e9sum\u00e9es<\/strong> dans le rapport et les donn\u00e9es justificatives sont conserv\u00e9es dans le dossier de travail.  
 Le rapport concis\u202f:<\/strong> il s\u2019agit d\u2019un rapport bref <\/strong>dans un format narratif<\/strong> qui comprend toutes les informations pertinentes pour un contrat de service. Les informations sont d\u00e9clar\u00e9es et r\u00e9sum\u00e9es<\/strong> et les donn\u00e9es justificatives sont conserv\u00e9es dans le dossier de travail. 
 Le rapport complet :<\/strong> il s\u2019agit d\u2019un rapport d\u00e9taill\u00e9<\/strong> qui comprend toutes les informations pertinentes pour un contrat de service. Ce niveau de rapport a la port\u00e9e la plus large. Les informations sont identifi\u00e9es et analys\u00e9es<\/strong> en profondeur et les donn\u00e9es justificatives sont conserv\u00e9es dans le dossier de travail.  Cette modification apporte :  une clarification concernant les types de rapports que les membres peuvent fournir et  un outil de marketing pour expliquer les diff\u00e9rents types de rapports que les membres peuvent fournir.  L’utilisation d’un rapport \u00ab\u202fconcis\u202f\u00bb est limit\u00e9e aux cas o\u00f9 le client\/utilisateur autoris\u00e9 poss\u00e8de les connaissances et l’exp\u00e9rience requises pour comprendre l’analyse de l’\u00e9valuation, avec une explication limit\u00e9e de ce type de rapport lorsqu’il est pr\u00e9par\u00e9 pour un financement hypoth\u00e9caire (7.1.6).  
Rapports sur formulaire pour financement hypoth\u00e9caire <\/strong>(Commentaire 7.1 Rapport de la Norme relative \u00e0 la r\u00e9daction de rapports) Dans les versions ant\u00e9rieures des NUPPEC, les commentaires 7.1.4 et 7.1.6 limitaient l’utilisation des rapports \u00ab\u202fsommaires\u202f\u00bb et \u00ab\u202fde bureau\u202f\u00bb aux seuls biens immobiliers.  Cette limite a \u00e9t\u00e9 \u00e9largie dans les NUPPEC 2024 pour inclure le rapport complet sur formulaire approuv\u00e9 par l’ICE pour les contrats de service aux fins de financement hypoth\u00e9caire.  
Rapports concis et client\/utilisateur autoris\u00e9<\/strong> (Commentaire 7.2 Client autoris\u00e9 et utilisateur autoris\u00e9 de la Norme relative \u00e0 la r\u00e9daction de rapports)  Un rapport concis, quel que soit son format (sur formulaire ou narratif), ne peut \u00eatre fourni qu’\u00e0 un client\/utilisateur autoris\u00e9 capable de comprendre l’analyse de l’\u00e9valuation \u00e0 partir d\u2019explications limit\u00e9es. Cela signifie que le client\/utilisateur autoris\u00e9 : a une certaine exp\u00e9rience de la souscription a une certaine connaissance de l’immobilier et,  par exp\u00e9rience, comprend les concepts cl\u00e9s tels que le zonage et\/ou l’utilisation optimale.  D\u00e9clarer et r\u00e9sumer des donn\u00e9es ou \u00e9tayer un raisonnement dans une conclusion d’un rapport qui n’est pas destin\u00e9 \u00e0 :<\/strong> un financement hypoth\u00e9caire  un client\/utilisateur ayant une connaissance approfondie du march\u00e9 et du secteur de l’immobilier et de l\u2019industrie ne serait pas conforme aux NUPPEC.  Cette modification prot\u00e8ge les membres qui effectuent ces types de contrats de service en ajoutant des garanties et en fournissant un soutien pour expliquer \u00e0 un client autoris\u00e9 quand et comment un rapport d’\u00e9valuation r\u00e9sidentielle sur formulaire peut \u00eatre utilis\u00e9.  
Inspection <\/strong>(Commentaire 7.5 Envergure des travaux de la Norme relative \u00e0 la r\u00e9daction de rapports) Une inspection fait partie de l’envergure des travaux de chaque contrat de service. Des sections des Notes relatives \u00e0 la pratique 2022 ont \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9es dans les NUPPEC 2024 et constituent d\u00e9sormais l’exigence minimale de conformit\u00e9. Ce changement fournit des indications sur les exigences en mati\u00e8re d\u2019inspection :  D\u00e9crire de mani\u00e8re ad\u00e9quate le bien immobilier, \u00c9laborer l\u2019utilisation optimale et Comparer de mani\u00e8re ad\u00e9quate le bien en question avec des ventes comparables.  Ce changement fournit \u00e9galement des indications claires sur les cas o\u00f9 l’on peut renoncer \u00e0 une inspection :  uniquement dans des situations extr\u00eames,  par ex., le b\u00e2timent a \u00e9t\u00e9 d\u00e9truit ou enlev\u00e9 et il n’y a rien \u00e0 inspecter,  si le rapport est r\u00e9trospectif ou prospectif,  par ex., soit le b\u00e2timent a \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9 ou n’a pas encore \u00e9t\u00e9 construit (l\u00e0 encore, il n’y a rien \u00e0 inspecter), ou  lorsque l’acc\u00e8s a \u00e9t\u00e9 refus\u00e9 ou n’est pas possible,  par ex., un rapport est \u00e9tabli dans le cadre d’un divorce o\u00f9 l’un des conjoints a emp\u00each\u00e9 l’acc\u00e8s \u00e0 l’\u00e9valuateur ou au pouvoir de vente de l’autre conjoint, ou dans le cadre d’une saisie o\u00f9 le pr\u00eateur ne veut pas avertir l’emprunteur de l’imminence de la saisie  dans les situations o\u00f9 la s\u00e9curit\u00e9 d’un membre peut \u00eatre compromise : par ex., un animal agressif est en libert\u00e9 dans la propri\u00e9t\u00e9 et vous craignez pour votre s\u00e9curit\u00e9 physique. 
Sources d\u2019information <\/strong>(Commentaire 7.5 Envergure des travaux de la Norme relative \u00e0 la r\u00e9daction de rapports) Le texte des Notes relatives \u00e0 la pratique a \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9 pour fournir plus de d\u00e9tails sur la raison, le moment et la personne aupr\u00e8s de laquelle les informations sur un bien immobilier doivent \u00eatre obtenues et pour d\u00e9finir les responsabilit\u00e9s d’un membre en ce qui concerne la collecte d’informations sur un bien immobilier lorsqu’une inspection n’est pas possible. Si les informations ne peuvent \u00eatre obtenues d’une mani\u00e8re ou d’une autre, le membre doit se retirer du contrat de service.  
 

Validation de sortie M\u00c9A <\/strong>(Commentaire 13.8 de la Norme relative aux activit\u00e9s de consultation)   

Des pr\u00e9cisions ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es sur le type de recherche qui peut \u00eatre effectu\u00e9 dans le cadre d’un contrat de service de validation de sortie MEA. L’ajout des mots \u00ab\u202fnouvelle ou additionnelle\u202f\u00bb \u00e0 \u00ab\u202frecherche\u202f\u00bb fixe des limites \u00e0 l’envergure de la recherche que les membres peuvent effectuer dans le cadre de ces contrats de service.   
 Les membres ne peuvent pas : rechercher des inscriptions autres que celles fournies \u00e0 l’appui de la valeur M\u00c9A   fournir un nouvel ensemble d\u2019inscriptions au client autoris\u00e9.   Co\u00fbt de reproduction comme neuf ou co\u00fbt de remplacement des am\u00e9liorations<\/strong> (Commentaire 13.9 de la Norme relative aux activit\u00e9s de consultation) Il s’agit d’un nouveau commentaire \u00e0 la Norme qui exige : l’identification d’une condition limitative extraordinaire (par ex., si une inspection n’a pas \u00e9t\u00e9 possible) et l’inclusion de biens personnels, d’accessoires ou de biens meubles si cela fait partie du mandat du CRN ou du CR; et l’analyse de toutes les donn\u00e9es sur les co\u00fbts comparables dont dispose un membre pour fournir une estimation du CRN ou du CR des am\u00e9liorations apport\u00e9es au bien. L’envergure des travaux pour le contrat de service doit inclure des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 des aspects sp\u00e9cifiques du rapport, tels que : l’allocation pour la d\u00e9molition et l’enl\u00e8vement ou l’impact des codes de construction et des r\u00e8glements.  <\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
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Cliquez ici pour acc\u00e9der aux NUPPEC 2024<\/a><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
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Formulaires r\u00e9sidentiels de l’ICE 2024<\/strong><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
L\u2019Institut canadien des \u00e9valuateurs (ICE) a apport\u00e9 des modifications aux formulaires r\u00e9sidentiels 0518 de l\u2019ICE et en a publi\u00e9 des nouvelles versions 0124.

Nous travaillons avec les principaux fournisseurs de logiciels pour mettre en \u0153uvre ces changements. Lorsque l\u2019ICE sera convaincu que les mises \u00e0 jour ont \u00e9t\u00e9 mises en \u0153uvre sur les principales plateformes logicielles, l\u2019utilisation des formulaires 0124 deviendra obligatoire. Cela ne devrait pas co\u00efncider avec la publication des NUPPEC 2024.

\u00c0 ce moment-l\u00e0, l\u2019ICE communiquera aux membres la date officielle du d\u00e9but de l\u2019utilisation obligatoire du formulaire 0124.

D\u2019ici l\u00e0, les membres de l\u2019ICE peuvent continuer \u00e0 utiliser les formulaires r\u00e9sidentiels 0518 de l\u2019ICE.<\/strong>

La version finale du formulaire r\u00e9sidentiel complet 0124 de l\u2019ICE, y compris les autres formulaires, sont fournies ci-dessous \u00e0 titre d\u2019information pour permettre aux membres de les examiner et de s\u2019y familiariser.

Bien que les formulaires r\u00e9sidentiels de l\u2019ICE soient disponible en format PDF, nous recommandons vivement aux membres d\u2019utiliser les formulaires sur des plateformes logicielles professionnelles telles que ACI (Report Pro) et Alamode (CoreLogic) lorsqu\u2019elles seront disponibles.

N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous contacter \u00e0 DEMANDEZ \u00c0 L\u2019ICE<\/a> pour toute question ou pr\u00e9occupation.<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
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Cliquez ici pour plus d’information sur les formulaires r\u00e9sidentiels<\/a><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n","protected":false},"author":4,"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_relevanssi_hide_post":"","_relevanssi_hide_content":"","_relevanssi_pin_for_all":"","_relevanssi_pin_keywords":"","_relevanssi_unpin_keywords":"","_relevanssi_related_keywords":"","_relevanssi_related_include_ids":"","_relevanssi_related_exclude_ids":"","_relevanssi_related_no_append":"","_relevanssi_related_not_related":"","_relevanssi_related_posts":"","_relevanssi_noindex_reason":"","_lmt_disableupdate":"","_lmt_disable":"","footnotes":""},"class_list":["post-123598","communiques","type-communiques","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/communiques\/123598","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/communiques"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/communiques"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/communiques\/123598\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":123600,"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/communiques\/123598\/revisions\/123600"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.aicanada.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=123598"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}